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Charte bonne conduite CDMJSEA AISNE
Télécharger le document pdfCharte bonne conduite CDMJSEA AISNE Modifié et Adopté AGE du 25 février 2023 à SOISSONS
12 documents
Administratifs
Charte Opérations Electorales CDMJSEA AISNE
Télécharger le document pdfCharte Opérations Electorales CDMJSEA AISNE Modifié et Adopté AGE du 25 février 2023 à SOISSONS
Réglement disciplinaire CDMJSEA AISNE
Télécharger le document pdfRèglement disciplinaire CDMJSEA AISNE Modifié et Adopté AGE du 25 février 2023 à SOISSONS
Règlement intérieur CMDJSEA AISNE
Télécharger le document pdfRéglement Intérieur CDMJSEA AISNE Modifié et Adopté AGE du 16 mars 2024 à SOISSONS
Statuts CMDJSEA AISNE
Télécharger le document pdfStatuts CDMJSEA AISNE-Modifiés et Adoptés AGE le 16 mars 2024 à SOISSONS
Bulletin d'adhésion 2025
Télécharger le document pdfBulletin d'adhésion
Documents Statutaires et Réglementaires FFMJSEA
Télécharger le document pdfStatuts FFMJSEA adoptés le 17-05-2019 à Paris
Règlement Intérieur FFMJSEA 02-10-2018 val. par CBaud
Règlement Disciplinaire FFMJSEA-Signé-AGE 17-05-2019
Charte Bonne Conduite FFMJSEA-Signée-AGE 17-05-2019
Lois, décrets, arretés et circulaires
Décret n° 69-942 du 14 octobre 1969
Télécharger le document pdfDécret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
INSTRUCTION N° CABINET 201418 du 20 janvier 2014
Télécharger le document pdfINSTRUCTION N° CABINET 201418 du 20 janvier 2014 relative à la médaille de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif
INSTRUCTION N°CABINET 2012358 du 9 octobre 2012
Télécharger le document pdfINSTRUCTION N°CABINET 2012358 du 9 octobre 2012 relative aux cérémonies de remise de la médaille de la jeunesse et des sports
