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Comité Départemental des Médaillés de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif

Les documents

Administratifs

Charte bonne conduite CDMJSEA AISNE

Charte bonne conduite CDMJSEA AISNE Modifié et Adopté AGE du 25 février 2023 à SOISSONS

Charte Opérations Electorales CDMJSEA AISNE

Charte Opérations Electorales CDMJSEA AISNE Modifié et Adopté AGE du 25 février 2023 à SOISSONS

Réglement disciplinaire CDMJSEA AISNE

Règlement disciplinaire CDMJSEA AISNE Modifié et Adopté AGE du 25 février 2023 à SOISSONS

Règlement intérieur CMDJSEA AISNE

Réglement Intérieur CDMJSEA AISNE Modifié et Adopté AGE du 16 mars 2024 à SOISSONS

Statuts CMDJSEA AISNE

Statuts CDMJSEA AISNE-Modifiés et Adoptés AGE le 16 mars 2024 à SOISSONS

Bulletin d'adhésion 2024

Bulletin d'adhésion

Documents Statutaires et Réglementaires FFMJSEA

Statuts FFMJSEA adoptés le 17-05-2019 à Paris

Règlement Intérieur FFMJSEA 02-10-2018 val. par CBaud

Règlement Disciplinaire FFMJSEA-Signé-AGE 17-05-2019

Charte Bonne Conduite FFMJSEA-Signée-AGE 17-05-2019

Lois, décrets, arretés et circulaires

Décret n° 69-942 du 14 octobre 1969

Décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif

INSTRUCTION N° CABINET 201418 du 20 janvier 2014

INSTRUCTION N° CABINET 201418 du 20 janvier 2014 relative à la médaille de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif

INSTRUCTION N°CABINET 2012358 du 9 octobre 2012

INSTRUCTION N°CABINET 2012358 du 9 octobre 2012 relative aux cérémonies de remise de la médaille de la jeunesse et des sports